Jean-Luc Drapeau


De: Drapeau (Jean-Luc, Jacques, André)
maire d'Azay-le-Brûlé, ancien vice-président du conseil général des Deux-Sèvres. Chevalier du 30 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-30"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Jean-Luc DRAPEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Drapeau (Jean-Luc, Jacques)
conseiller général des Deux-Sèvres, maire d'Azay-le-Brûlé ; 26 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.