Jean-Luc Drapeau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Drapeau (Jean-Luc, Jacques, André)
maire d'Azay-le-Brûlé, ancien vice-président du conseil général des Deux-Sèvres. Chevalier du 30 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2001-11-30
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
promotion
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Jean-Luc DRAPEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Drapeau (Jean-Luc, Jacques)
conseiller général des Deux-Sèvres, maire d'Azay-le-Brûlé ; 26 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
26
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001
